|
L'utilisation et la navigation sur le site colloque-interface.com doivent respecter les lois et réglements en vigueur.
La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation des auteurs une contrefaçon.
Le non-respect de cette interdiction
peut constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de l'utilisateur. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
|